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Options de prolongation et avenants

Un bail à durée déterminée peut accorder au locataire des options de prolongation. ImmoFlow les tient avec délai et règle de loyer, surveille le délai dans l'agenda et le radar et transforme l'exercice en avenant numéroté.

PourGérance
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Carte Options avec délai, prochaine étape et exercice; l'avenant comme version 2 du contrat.
Fig. 1.19Carte Options avec délai, prochaine étape et exercice; l'avenant comme version 2 du contrat.
Marche à suivre
  1. Saisissez chaque option dans l'ordre du contrat: option véritable (droit unilatéral), option de négociation (droit de négocier) ou prolongation tacite; durée, délai en date ou en mois avant l'échéance, règle de loyer. «Lire dans le contrat (IA)» propose les options du contrat téléchargé; vous confirmez.

  2. Si le loyer de la prolongation n'est ni déterminé ni déterminable, ImmoFlow classe une option «véritable» comme option de négociation et explique pourquoi.

  3. Le délai apparaît dans l'agenda et dans Focus Aujourd'hui avec la prochaine étape: 180 jours avant, informer le propriétaire; 90 jours avant, demander au locataire ou préparer l'offre.

  4. Le locataire exerce sur le portail (déclaration comme document, ticket pour le bureau) ou par lettre: télécharger la lettre et «Enregistrer l'exercice». Les deux prolongent le bail et créent «Avenant no n au contrat de bail du …».

  5. Les autres avenants (modification du loyer, de l'objet loué) se créent dans la carte du contrat avec une occasion et des blocs de texte du modèle d'avenant; l'IA propose les blocs adaptés. Le modèle se gère sous Réglages, modèles de contrat de bail.